Optimisez votre entreprise grâce à ce programme d'incitatifs gouvernemental
By Alex Chernin
24 mai 2019
Petites entreprises et entrepreneuriat
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En période de difficultés économiques, plusieurs entreprises ont du mal à joindre les deux bouts. Heureusement, le gouvernement fédéral a toujours offert un soutien financier aux entreprises de toutes tailles pour favoriser l'innovation et la technologie. L'un des programmes d'incitatifs canadien le plus connu est le Programme de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE).
Le RS&DE est un programme fédéral d'encouragements fiscaux administré par l'Agence du revenu du Canada. Il vise à encourager les entreprises canadiennes de tous les secteurs à mener des recherches et des projets de développement au Canada. C'est la source individuelle de soutien gouvernemental la plus importante au pays en ce qui a trait à la recherche et au développement. Le programme donne aux demandeurs des remboursements en espèces et des crédits d'impôt pour les dépenses admissibles associées à tout travail de recherche et de développement effectué au Canada. Même si la définition du programme peut facilement être trouvée sur le site Web de l'ARC, plusieurs entrepreneurs qui pourraient être des candidats parfaits pour ces incitatifs ne le connaissent pas vraiment et supposent qu'ils ne sont pas admissibles. En raison d'un simple manque de connaissances, vous pourriez passer à côté d'un remboursement d'impôt pouvant atteindre jusqu'à 35 % de votre masse salariale annuelle. Les entreprises peuvent souvent recevoir d'importants remboursements en espèces, mais il est difficile pour elles de déterminer si elles sont admissibles.
1. Votre entreprise doit être enregistrée comme société privée sous contrôle canadien.
2. Des employés doivent figurer sur votre liste de paie ou faire partie d'un programme contractuel.
3. Votre entreprise doit être en mesure de démontrer qu'elle effectue un travail technologiquement exigeant.
4. Vous devez être en mesure de démontrer que vous avez entrepris une enquête systématique visant à régler un problème.
5. Des progrès technologiques doivent avoir découlé des expériences effectuées.
Simplement dit, cela signifie que si les connaissances de votre entreprise ont été approfondies (dans son domaine d'activités) grâce à une amélioration ou une modification des produits ou processus existants, ou au développement de nouveaux produits pour lesquels il n'y avait aucune connaissance préalable, vous êtes probablement admissible à un incitatif du programme RS&DE. Habituellement, lorsqu'un tel développement a lieu, les entreprises font face à plusieurs défis technologiques qu'elles essaient de relever par l'entremise d'expériences systématiques et de diverses options pour atteindre les résultats désirés. Ces obstacles sont souvent traités comme un travail de routine et c'est pourquoi plusieurs entreprises les tiennent pour acquis, considérant qu'elles n'ont pas vraiment fait de recherche quand elles en ont fait sans le réaliser!
Les domaines du logiciel et des technologies de l'information, des produits alimentaires et des boissons, de la fabrication d'outils et de matrices, de la machinerie, de la fabrication, de l'impression et de la médecine ne sont que quelques exemples d'entreprises au sein desquelles du travail de RS&DE admissible pourrait être effectué.
Est-ce que vous souhaitez obtenir plus d'information sur l'admissibilité de votre entreprise au programme RS&DE? Même si le public a accès à de nombreuses informations, il est souvent difficile de déterminer si les projets de votre entreprise sont admissibles. Il est fortement recommandé que vous utilisiez un service de présélection des demandes offert par l'ARC ou que vous embauchiez un conseiller professionnel indépendant en RS&DE qui est en mesure non seulement de déterminer si votre entreprise est admissible, mais également de vous aider à établir des mécanismes de suivi et de collecte de preuves en matière de RS&DE pour mener une recherche scientifique appropriée qui respecte les directives strictes du programme. Le processus de préparation des demandes comprend deux parties : la rédaction technique et un état financier présenté avec la déclaration de revenu de votre société ou comme modification. L'embauche d'un conseiller chevronné qui connait bien le processus de présentation des demandes en vertu du Programme RS&DE vous permettra de poursuivre vos activités commerciales sans interruption.
Le Canada est l'un des pays les plus favorables au soutien de l'innovation. En tant qu'entrepreneur canadien, il est logique d'étudier ces possibilités et de déterminer comment vous pouvez en profiter pour améliorer les connaissances et les capacités de votre entreprise en matière de technologie. Si vous avez besoin de plus amples informations sur le programme et pour déterminer votre admissibilité à un incitatif en RS&DE, veuillez visiter notre site Web au www.modenaltd.com
Le RS&DE est un programme fédéral d'encouragements fiscaux administré par l'Agence du revenu du Canada. Il vise à encourager les entreprises canadiennes de tous les secteurs à mener des recherches et des projets de développement au Canada. C'est la source individuelle de soutien gouvernemental la plus importante au pays en ce qui a trait à la recherche et au développement. Le programme donne aux demandeurs des remboursements en espèces et des crédits d'impôt pour les dépenses admissibles associées à tout travail de recherche et de développement effectué au Canada. Même si la définition du programme peut facilement être trouvée sur le site Web de l'ARC, plusieurs entrepreneurs qui pourraient être des candidats parfaits pour ces incitatifs ne le connaissent pas vraiment et supposent qu'ils ne sont pas admissibles. En raison d'un simple manque de connaissances, vous pourriez passer à côté d'un remboursement d'impôt pouvant atteindre jusqu'à 35 % de votre masse salariale annuelle. Les entreprises peuvent souvent recevoir d'importants remboursements en espèces, mais il est difficile pour elles de déterminer si elles sont admissibles.
Il existe certaines règles de base lorsque vient le temps d'établir les critères d'admissibilité au programme RS&DE :
1. Votre entreprise doit être enregistrée comme société privée sous contrôle canadien.
2. Des employés doivent figurer sur votre liste de paie ou faire partie d'un programme contractuel.
3. Votre entreprise doit être en mesure de démontrer qu'elle effectue un travail technologiquement exigeant.
4. Vous devez être en mesure de démontrer que vous avez entrepris une enquête systématique visant à régler un problème.
5. Des progrès technologiques doivent avoir découlé des expériences effectuées.
Simplement dit, cela signifie que si les connaissances de votre entreprise ont été approfondies (dans son domaine d'activités) grâce à une amélioration ou une modification des produits ou processus existants, ou au développement de nouveaux produits pour lesquels il n'y avait aucune connaissance préalable, vous êtes probablement admissible à un incitatif du programme RS&DE. Habituellement, lorsqu'un tel développement a lieu, les entreprises font face à plusieurs défis technologiques qu'elles essaient de relever par l'entremise d'expériences systématiques et de diverses options pour atteindre les résultats désirés. Ces obstacles sont souvent traités comme un travail de routine et c'est pourquoi plusieurs entreprises les tiennent pour acquis, considérant qu'elles n'ont pas vraiment fait de recherche quand elles en ont fait sans le réaliser!
Les domaines du logiciel et des technologies de l'information, des produits alimentaires et des boissons, de la fabrication d'outils et de matrices, de la machinerie, de la fabrication, de l'impression et de la médecine ne sont que quelques exemples d'entreprises au sein desquelles du travail de RS&DE admissible pourrait être effectué.
Est-ce que vous souhaitez obtenir plus d'information sur l'admissibilité de votre entreprise au programme RS&DE? Même si le public a accès à de nombreuses informations, il est souvent difficile de déterminer si les projets de votre entreprise sont admissibles. Il est fortement recommandé que vous utilisiez un service de présélection des demandes offert par l'ARC ou que vous embauchiez un conseiller professionnel indépendant en RS&DE qui est en mesure non seulement de déterminer si votre entreprise est admissible, mais également de vous aider à établir des mécanismes de suivi et de collecte de preuves en matière de RS&DE pour mener une recherche scientifique appropriée qui respecte les directives strictes du programme. Le processus de préparation des demandes comprend deux parties : la rédaction technique et un état financier présenté avec la déclaration de revenu de votre société ou comme modification. L'embauche d'un conseiller chevronné qui connait bien le processus de présentation des demandes en vertu du Programme RS&DE vous permettra de poursuivre vos activités commerciales sans interruption.
Le Canada est l'un des pays les plus favorables au soutien de l'innovation. En tant qu'entrepreneur canadien, il est logique d'étudier ces possibilités et de déterminer comment vous pouvez en profiter pour améliorer les connaissances et les capacités de votre entreprise en matière de technologie. Si vous avez besoin de plus amples informations sur le programme et pour déterminer votre admissibilité à un incitatif en RS&DE, veuillez visiter notre site Web au www.modenaltd.com
By Alex Chernin
24 mai 2019
Alex Chernin is a business development manager at Modena Ltd. Modena guides clients in filing claims and educate them on how to establish proper SR&ED processes in their companies.