Propriété intellectuelle 101 : comment protéger votre entreprise et votre marque

En tant que propriétaire d’une petite entreprise, vous avez probablement entendu parler de la propriété intellectuelle — vos idées, inventions et conceptions — et de la nécessité de la protéger. Peut-être vous a-t-on dit que vous pouviez augmenter la valeur de votre entreprise en obtenant des brevets, ou bien vous avez commencé à établir une marque et vous vous êtes demandé comment empêcher les autres de tirer profit de votre travail.

La protection de la propriété intellectuelle est souvent l’éléphant dans la pièce. Nous savons qu’elle joue un rôle clé dans la stratégie de l’entreprise, mais nous pouvons croire que nous n’en avons pas les moyens, ou que le processus est trop compliqué. Pour vous aider à apprivoiser cet éléphant, voici quelques éléments clés à connaître sur la propriété intellectuelle, sa valeur et la manière de la protéger.

1. Vous avez déjà de la PI

Quelle que soit votre entreprise, vous avez de la propriété intellectuelle (PI). Pensez aux informations que vous et votre entreprise avez créées. Les inventions sont souvent citées, mais tout ce que vous avez documenté et que vous ne voulez pas que d’autres voient pourrait être de la PI. Par exemple, les données démographiques des clients, listes de clients et tactiques de messagerie peuvent être considérées comme des droits de propriété intellectuelle. Votre stratégie de commercialisation, votre feuille de route de déploiement et votre situation financière figurent également dans votre PI. Même une stratégie de produit ou un plan de marketing qui a fait ses preuves, s’il y a fuite, peut épargner des problèmes à un concurrent et doit être traité comme une PI importante.

2. Vous pouvez améliorer la protection de votre PI grâce aux meilleures pratiques de l’industrie

Identifiez votre PI au moyen d’un audit interne en la matière et désignez-la comme étant confidentielle pour l’entreprise. Si cela ne constitue pas un obstacle à la gestion de l’entreprise, limitez l’accès aux informations confidentielles aux seules personnes qui en ont besoin ou conservez-la séparément afin que personne ne la trouve par hasard. Si possible, suivez l’accès à ces documents et, par souci de transparence, faites savoir à tous que vous surveillez cet accès.

Assurez-vous que votre équipe et vos partenaires comprennent la nécessité de garder les renseignements confidentiels. La plupart des contrats de travail attirent désormais l’attention sur la confidentialité et les droits de PI.

Avec les partenaires externes, veillez à ce que la signature d’accords de non-divulgation fasse partie intégrante de votre processus de travail et évitez de divulguer des informations inutilement.

3. Votre PI est précieuse

Votre PI est la connaissance en l’interne qui fait fonctionner votre entreprise ; elle est vitale pour vos opérations quotidiennes. Mais en plus, l’enregistrement de votre PI peut vous apporter des avantages tangibles.

Brevets : Les droits exclusifs sur les inventions accordés par le gouvernement peuvent dissuader la concurrence, fournir à votre entreprise des revenus de licence, apporter une valeur en tant qu’actif de l’entreprise, montrer au public votre leadership dans le domaine, et bien plus encore. 

Marques déposées : Les mots-clés ou les dessins utilisés en association avec votre entreprise, vos biens ou services peuvent empêcher les concurrents de s’approprier la notoriété que vous avez acquise dans votre marché.

4. Vous pouvez protéger votre PI pour moins que vous ne le pensez

Il est facile de rechercher le coût moyen d’obtention d’un brevet, mais ce chiffre peut être très trompeur. Les dépôts de brevets, de marques et autres sont des éléments d’une stratégie globale en matière de PI. Ce qui convient à votre entreprise, dans votre secteur, à ce moment précis, peut être très différent de ce qui convient à une autre entreprise. Des outils tels que les demandes de brevet provisoires ou un examen différé peuvent réduire les coûts initiaux, vous donnant la possibilité de développer votre entreprise sans renoncer aux droits de propriété intellectuelle. Un conseiller, agent ou avocat spécialisé en PI peut vous guider dans l’élaboration d’un processus de propriété intellectuelle de taille adéquate et trouver un équilibre entre les avantages de l’enregistrement de la PI et les réalités de votre entreprise.

Vous pouvez prendre quelques mesures simples tout en planifiant une stratégie globale en matière de propriété intellectuelle qui ne doit pas vous ruiner et qui vous aidera à dompter l’éléphant de la PI et à propulser votre entreprise à un niveau supérieur.

Les déclarations contenues dans cet article ne doivent pas être considérées comme des conseils juridiques. Veuillez faire appel à un conseiller en PI, agent ou avocat pour planifier une stratégie PI adaptée à votre entreprise.

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